• Accueil
  • La Mairie
    • Election du Maire et des adjoints
    • Comptes-rendus du conseil
    • actes administratifs
    • Bulletins municipaux
    • Location de la salle polyvalente
    • Inscription sur la liste électorale
    • Démarches administratives
    • Cimetière
  • Actualités
    • Visite de la Fédération des PNR
    • Repas des ainés 22 janvier 2023
    • Restauration du clocher - décembre 2022
    • Consolidation du pont des Bouynéous
    • Traitement acoustique de la salle des fêtes
    • Le chantier des murets de Crabé - octobre 2019
  • Associations
    • Comité des fêtes
    • Cochonnet Avantésien
    • ACCA
    • Les potos du chateau
  • Tourisme
    • Hébergements
    • Sentiers
      • Le RATABOU
      • Grande boucle
  • Site classé
    • Les cavernes du Volp
    • Cahier de gestion du site classé
    • Aménagement de la forêt communale
    • Obtenir un permis de construire ou une déclaration préalable de travaux
  • CC Couserans Pyrénées
    • Présentation
    • Statuts de Couserans Pyrénées
    • Bulletin intercommunal
  • Agenda

Politiques de confidentialité et protection des données personnelles

www.montesquieu-avantes.fr, est le site officiel de la commune de Montesquieu-Avantès (09200), ARIEGE, France

Responsable du traitement des données personnelles (RGPD)

Mme Jocelyne FERT
Mairie de Montesquieu-Avantès
149 Place de l'Ormeau
Le Village
09200 MONTESQUIEU-AVANTÈS
Tel. : 05 61 66 30 58
Mail : montesquieumairie1@gmail.com

Utilisation de cookies ou traceurs

Le cookie est un petit fichier déposé sur le disque dur à l'insu de l'internaute, lors de la consultation de certains sites web, et qui conserve des informations en vue d'une connexion ultérieure.
Notre site internet n’utilise pas de cookies ou traceurs et n’enregistre pas de données concernant les internautes.

Politiques de confidentialité et protection des données personnelles

  • Les informations demandées par la mairie dans le formulaire "Lettre d'information et alertes, je m'inscris", sont utilisées afin de diffuser collectivement des informations par Mails ou SMS.
  • Les informations demandées par la mairie dans le formulaire de "Contact", sont utilisées pour répondre rapidement à l'internaute qui nous interroge.
  • Les données du formulaire "Lettre d'information et alertes, je m'inscris" sont conservées jusqu'au désabonnement du service.
  • Les données du formulaire de "Contact" sont conservées pour une période de 6 mois.

Le traitement des données est fondé sur la base juridique de "Mission d'intérêt public"

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données entré en vigueur le 25/05/2018 et à la Loi Informatique et Libertés modifiée, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification ainsi que d’un droit à la limitation du traitement de vos données.
Vous disposez aussi, sous réserve des limitations prévues par les textes, d’un droit à l’effacement, d’un droit d’opposition ainsi que d’un droit à la portabilité de vos données.

Vous pouvez exercer vos droits sur vos propres données, en adressant un courrier avec accusé de réception auprès du délégué à la protection des données, aux coordonnées indiqués ci-dessus, où sur place avec présentation d'une pièce d'identité. La mairie dispose d'un délai d'un mois à compter de la date de réception de votre demande pour vous fournir une réponse.

Les données renseignées dans le formulaire de "Contact" et/ou dans le formulaire "Lettre d'information et alertes, je m'inscris" sont réservées à la Mairie. L'internaute en est informé lors de son premier enregistrement.

Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits « Informatique et Libertés » ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.


La mairie


Mentions légales - Politique générale sur la protection des données (RGPD)